Notice légale
Le présent site est celui de la Revue de la Classe Technologie et Société de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique, Académie qui a son siège au Palais des Académies, rue Ducale, 1 à 1000 Bruxelles (Belgique).
En accédant au présent site web, l'utilisateur accepte les clauses de la présente notice légale sans aucune restriction. Si l'une ou l'autre clause s'avère inapplicable, illégale ou invalide, ceci n'affecte en aucun cas la validité, la légalité et l'applicabilité des clauses résiduelles.
L’Académie royale de Belgique se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi nous vous conseillons de les consulter régulièrement.
Ce site est destiné à donner des informations générales à propos de l’Académie royale de Belgique, et plus spécialement de sa Classe Technologie et Société, ainsi qu’à publier des articles en rapport avec les sujets de préoccupation de cette Classe. Bien que l’Académie royale de Belgique s'efforce de fournir des informations qu'elle estime être à jour et exactes, elle ne peut garantir que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient adéquates, exactes et complètes.
Les informations publiées dans le présent site internet n'ont et ne peuvent avoir aucune valeur contractuelle. Elles ne sont pas destinées à servir de base pour l'évaluation de l’Académie royale de Belgique ou d’une de ses composantes. Le visiteur intéressé se reportera, le cas échéant, aux canaux d'informations prévus à cet effet par la loi.
L'usage du site internet de la Revue de la Classe Technologie et Société de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique s'effectue sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. Sauf cas de sa faute intentionnelle, l’Académie royale de Belgique ne sera tenue responsable d'aucun dommage direct, indirect, incident ou subséquent (y compris et sans y être limité, tout dommage pour manque à gagner, pertes de données et/ou tout autre dommage économique) résultant de toute utilisation ou de toute impossibilité d'utiliser tout ou partie du présent site internet, même si l’Académie royale de Belgique a été prévenue de l'éventualité de tels dommages. L’Académie ne peut en aucun cas être tenue responsable de toute modification, interruption ou suppression du site ou de certaines informations de celui-ci.
L’utilisation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu du site qui reste la propriété exclusive de l’Académie royale de Belgique. Ainsi tous les textes, photos, vidéos, données, affiches ou logo, marques ou autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.
Vous pouvez établir un lien entre votre site et la page d’accueil du site de la Revue de la Classe Technologie et Société de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique, tout autre lien requiert l’autorisation préalable de l’Académie royale de Belgique.
Le présent texte est soumis au droit belge. En cas de litige les Tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles sont seuls compétents.
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